Marque enregistrée - Marque en non vigueur

15-30 PRODUCTION
IMA PRODUCTIONS, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95566122
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2005

Présentation de la marque 15-30 PRODUCTION

Déposée le 3 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) IMA PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 15-30 PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMA PRODUCTIONS domicilié(e) 11 rue Christiani, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 240 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque 15-30 PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 15-30 PRODUCTION est expirée depuis le 3 avril 2005.

IMA PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : BABAOUS EDITIONS , H SALUT LES HOMARDS , 15 / 30 PRODUCTIONS


IMA PRODUCTIONS, (Société Anonyme) - 11 rue Christiani, 75018 PARIS - France - SIREN 334240025


MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques; bandes et cassettes sonores, vidéocassettes, disques acoustiques, disques compacts et vidéodisques; cartes magnétiques, holographiques, électroniques et lecteurs de cartes; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion et de télédiffusion; satellites; moniteurs de télévision; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques; antennes et câbles; microphones, haut-parleurs, amplificateurs et mélangeurs; dispositifs de codage et de décodage d'images; équipements pour le traitement de l'information; terminaux de traitement de données, y compris terminaux domestiques; ordinateurs, y compris ordinateurs personnels et micro-ordinateurs; calculateurs et dispositifs à microprocesseurs; programmes d'ordinateurs et logiciels; pupitres de commande; claviers, écrans d'affichage, moniteurs, périphériques et imprimantes pour ordinateurs; plateaux de studio de télévision; plateaux de studio de cinéma; appareils de projection;mémoires et générateurs d'images, de traits ou de caractères; moniteurs; explorateurs; lecteurs; synthétiseurs d'images; caméras; dispositifs pour le montage de films cinématographiques.Produits de l'imprimerie; blocs de papier; enseignes en papier ou en carton; papiers, cartons et sachets d'emballage; autocollants; papier à lettre; cartes postales; cartes de visite; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques; calendriers; livres; albums; articles de papeterie; matières adhésives pour la papeterie; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau; fournitures pour l'écriture; dessins; gravures; fournitures pour le dessin; fournitures scolaires; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; photographies; portraits; patrons pour la couture; patrons pour la confection de vêtements; maquettes d'architecture; décors de spectacle.Agences de presse et d'informations; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que de vidéocommunications; services de télescription, transmission de messages, et télégrammes; diffusion d'informations et de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens; émissions radiophoniques et télévisées; messagerie électronique; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci.Services d'enseignement; édition et prêt d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles; prêt et publication de livres; divertissements; production et représentation de spectacles; location de décors de spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; montages de programmes radiophoniques et de télévision; productions et projections de films cinématographiques; post-production d'uvres et de documents audiovisuels; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle; services de studio d'enregistrement; studios de cinéma; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de conférences et congrès

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.